 |
   |
 |
 |
 |
 |
 |

 |
RESPONSABLES
DE PUBLICATION
Fédération
Nationale des Courses Françaises
10, Boulevard Malesherbes 75008 Paris. France
T. : +33 (0)1 42 68 87 97
F. : +33 (0)1 42 68 19 80
France Galop
46 pl Abel Gance 92100 Boulogne Billancourt France
T. : +33 (0)1 49 10 20 30
F. : +33 (0)1 47 61 93 37
Cheval Français
7, rue d'Astorg 75008 Paris. France
T. : +33 (0)1 49 77 14 70
F. : +33 (0)1 49 77 17 02
REALISATION
LIGNE BLEUE CYBER Web
Agency
34 rue Gaston Lauriau - 93100 Montreuil sous Bois
T. +33(0)1 48 59 14 01
F. +33(0)1 48 59 90 87
SIRET : 434583258
HEBERGEMENT
ASPSERVEUR
CREDIT
PHOTOS
C. Richard - Cheval Français
APRH, Scoop Dyga et Yves Forestier - France Galop
DDB
|
|
PROPRIETE
INTELLECTUELLE |
 |
 |
Toute
reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et
informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage
privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L.
122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement
réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation
collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un
but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction
intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants
droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou
reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une
contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la
propriété intellectuelle.
|
|
BASES DE DONNEES |
 |
 |
Conformément
aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition
dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars
1996 concernant la protection juridique des bases de données, LES COURSES
HIPPIQUES est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données
composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant
sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du
01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser,
stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement,
sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout
ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des
bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire
l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie
qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations
excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
|
|
INFORMATIQUE ET
LIBERTES (cnil) |
 |
 |
Vous pouvez
envoyer des données vous concernant par ce site à LES COURSES HIPPIQUES.
Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous
disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives
vous concernant en écrivant à :
LES COURSES HIPPIQUES
10, Boulevard Malherbes 75008 Paris. France
T. : +33 (0)1 42 68 87 97
F. : +33 (0)1 42 68 19 80
|
|
MARQUES ET LOGOS,
LIENS HYPERTEXTES |
 |
 |
Toute
utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est
interdite sans l'autorisation de LES COURSES HIPPIQUES. De même tous liens
hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
|
|
EXPLOITATION
DES INFORMATIONS |
 |
 |
Malgré le
soin apporté au traitement des informations, LES COURSES HIPPIQUES décline
toute toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les
informations diffusées sur ce site. LES COURSES HIPPIQUES ne peut être tenu
responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des
conséquences de leur utilisation.
|
|
 |
 |
 |
|